Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES DE SAISON
SARL PRODISTER VINS

Numéro de dépôt :
3128882
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2011
PERLES DE SAISON de PRODISTER VINS

Présentation de la marque PERLES DE SAISON

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODISTER VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLES DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODISTER VINS domicilié(e) MAS DE LA GARRIGUE NORD, 66600 RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 873 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SABATER HENRY - France.

La marque PERLES DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DE SAISON est expirée depuis le 31 octobre 2011.

PRODISTER VINS a également déposé les autres marques suivantes : PERLES D'HIVER , PERLES D'AUTOMNE , MUSCATALA , PERLES D'ETE , PERLES DE PRINTEMPS


SARL PRODISTER VINS - MAS DE LA GARRIGUE NORD, 66600 RIVESALTES - France - SIREN 349873489


Monsieur SABATER HENRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Boissons alcooliques Bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.